Règlement Intérieur

l'intégralité du RI est réservé aux adhérents

 

Art 13-13 : Revue : Chaque année, le responsable doit, pour l'AG, outre rendre compte
succinctement de son activité, aussi solliciter l'avis des membres sur l'orientation à prendre du
contenu des publications.

Il informe 2 mois avant publication les membres du Bureau, s'il existe, du ou des sujets prévisionnels contenus dans le N° à paraître, à charge pour le Bureau de faire part
d'avis, voire d'objection éventuelle.

Dans le cas où tout ou partie du contenu est technique, le responsable fera lire le contenu à au minimum un expert membre ou non de l'association.

Avant publication, le contenu de la revue doit obtenir l'accord du président du Bureau s'il existe, voire du CA qui, en outre, est chargé de rédiger un éditorial.

En cas de différend le bureau peut être amené àvoter une décision.
Toute revue doit comporter en page 2 de couverture la mention suivante : Les articles et communications diffusées dans nos colonnes sont sous la responsabilité de leurs auteurs.

Tous droits d'utilisation sont réservés.

La reproduction totale ou partielle des articles sans accord du directeur de la publication est interdit.
La vente au N° n'est pas autorisée pour, au minimum, les quatre derniers N° parus.

Il en sera de même pour les numéros jugés « sensibles »par le Bureau, s'il existe, à défaut le CA, pour une durée indéterminée seulement levée par la seule instance Bureau ou CA.
Le responsable doit détenir, soit au moins un exemplaire papier, soit sous informatique, par scan pour les premiers N°, tous les exemplaires parus de la revue.

Il doit en outre recenser les N° invendus et leur nombre, là où ils sont, et les regrouper si possible en un seul lieu.

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